Services bleus dans l’agriculture et l’horticulture flamandes

Sylvie Danckaert & Koen Carels

Août 2009

Dans une période où le rôle de l’agriculture s’élargit visiblement, la gestion de l’eau est également une fonction sociale à laquelle l’agriculture peut apporter une contribution positive.

Les services bleus sont définis comme étant “des services ou des rôles de gestion liés à l’eau, ayant un impact positif sur le système aquatique, fournissant une plus-value pour la société et étant fournis par (des groupes de) des agriculteurs ou des horticulteurs sur une base volontaire et pour lesquels ces agriculteurs ou horticulteurs reçoivent une indemnité conforme au marché. Il s’agit de services tels que la conservation de l’eau, le stockage de l’eau, la fourniture d’eau de bonne qualité, le renforcement du paysage lié à l’eau ou encore le traitement des eaux usées. Il peut uniquement être question d’un service si un agriculteur fait plus que ce que l'on attend légalement de lui.

Le concept des services bleus peut être considéré comme une opérationnalisation du concept des « services écosystème ». Les engagements agro-environnementaux qui tiennent indirectement compte de l’eau peuvent être considérés comme faisant partie des services bleu vert. Si les mesures agro-environnementales sont entièrement financées par des moyens publics, les fonds destinés aux services bleus peuvent également provenir de moyens privés ou de PPP. Dans le cadre des services bleus, les mesures peuvent être définies de commun accord, tandis qu'elles sont imposées pour les engagements agro-environnementaux. Les services bleus ne doivent pas être un objectif en soi, il s’agit d’un moyen de contribuer à la politique de l’eau. En fonction du rapport coût-efficacité, les services bleus ou d’autres instruments, comme l’achat (droit de préemption, expropriation, obligation d’achat) ou le paiement d’une indemnité, peuvent être envisagés.

En Flandre, l’agriculture contribue partiellement à la politique de l’eau via les engagements agro-environnementaux existants et la conditionnalité. Quasiment toutes les mesures en cours visent la diminution de la présence de matières nutritives, de pesticides et de sédiments dans les eaux de surface et souterraines. Les indemnités prévues pour ces services sont principalement définies sur la base des pertes de revenus ou de production ou des coûts d’exécution. Lors du Health Check, la politique de l’eau a été désignée comme l’un des quatre nouveaux défis de l’agriculture.

On essaye de poursuivre la concrétisation de l’instrument que représentent les services bleus en étudiant plusieurs études de cas. Les services bleus partent d’une approche positive. Plusieurs mesures suite auxquelles ces services sont fournis ont été avancées à partir de ces cas, comme une diminution de l'utilisation des engrais ou des produits phytopharmaceutiques, la protection des cours d’eau contre un contact direct avec les animaux, la gestion de niveau active, le réaménagement et la gestion des cours d'eau, la construction et la gestion de rives écologiques, le passage à une agriculture biologique, la conversion des champs en pâturages, la construction de bassins de stockage des eaux, la construction de marais de purification, etc. Dans quasiment tous les cas décrits, les mesures sont également associées à la fourniture de conseils et à une aide à l'investissement.

Il ressort des études de cas que les autorités ne sont pas les seules à proposer des services bleus. Les entreprises d’eau potable, les brasseries, les producteurs d'eau minérale, les gestionnaires des eaux, etc. peuvent également profiter de la conclusion d’accords de coopération avec les agriculteurs. Pour fournir des services bleus, les agriculteurs peuvent aussi se rassembler en coopérations ou en d’autres types d’association. Cela semble souhaitable pour la gestion de l’eau puisque l’eau ne s’arrête pas aux limites de la propriété et que la mesure n’aura d’effet que si un nombre d’agriculteurs aussi important que possible participe. C’est pourquoi il est préférable de travailler avec une approche zonale. Chaque bassin a en effet ses propres points noirs, qui exigent une solution spécifique (service bleu). En travaillant de manière intégrée, d’autres objectifs que les objectifs aquatiques peuvent être réalisés.

Les cas indiquent que les projets de démonstration, d'essai et l'information (conseil) sont très importants pour convaincre les agriculteurs de fournir des services bleus. Ils sont également importants pour poursuivre l’étude des effets du service sur la gestion de l’entreprise dans la pratique. Les projets-pilotes ou les démonstrations peuvent être mis en place dans des exploitations agricoles actives ou dans des fermes-pilotes. La coopération avec les instituts de recherche est indiquée.

En ce qui concerne le dédommagement de l’agriculteur pour la prestation de services bleus, on part actuellement généralement du principe du remboursement de la perte de production ou de revenus, des frais d'exécution ou des frais économisés. Afin de proposer l’offre de services souhaitée sur le marché, plusieurs mécanismes de libre-échange sont envisageables, comme l’inscription ouverte (call for tender), la rémunération sur la base de l'enthousiasme des producteurs ou la rémunération sur la base des cours de bourse (criées) et la rémunération basée sur les résultats.

Plusieurs facteurs de réussite cruciaux ont été déduits des études de cas pour le développement de formes de coopération autour des services bleus en Flandre. Le niveau d'échelle, le travail sur mesure, le temps, la communication, la confiance entre le demandeur et le proposant ou encore une indemnisation équitable sont des facteurs importants.

L’étude a examiné le programme des projets de mesures et a cherché des amorces avec les services bleus. On y indique aussi comment ces services peuvent (théoriquement) être développés.

L’étude doit être considérée comme une ébauche pour alimenter le débat sur les services bleus dans l’agriculture et l’horticulture flamandes.

Version originale:

Danckaert S. & Carels K. (2009)
Blauwe diensten door de Vlaamse land- en tuinbouw
Departement Landbouw en Visserij, Brussel.

 


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