Services verts et bleus en Flandre. Expériences pratiques.

Sylvie Danckaert, Dirk Van Gijseghem et Leen Bas

Janvier 2011

Suite à la parution de l'étude intitulée Blauwe diensten in de Vlaamse land- en tuinbouw (Services bleus dans l’agriculture et l’horticulture flamandes), il est apparu que beaucoup d'instances s'occupaient déjà de services bleus, mais sans que ces mesures ne soient en soi qualifiées de services verts et/ou bleus. Le premier objectif de la présente étude est de mettre en perspective les initiatives pratiques bouclées, en cours ou balbutiantes pouvant, par leur concept sous-jacent, être considérées comme « services verts et/ou bleus ». Ces initiatives sont très importantes pour la création d’un plan porteur entre l'agriculture, la nature et l'eau. De plus, elles peuvent constituer une source d'inspiration importante pour le secteur agricole, les organisations en charge de la gestion de l’eau et de la conservation de la nature, et la population. Le deuxième objectif de la présente étude était d’obtenir une vue d’ensemble des facteurs, qui, par leur rôle, stimulent et entravent la mise à exécution pratique des initiatives dans le domaine des services verts et bleus. Sur base des résultats fournis par l’analyse d’initiatives pratiques, des recommandations sont formulées quant aux potentiels des services verts et/ou bleus mis en œuvre par le secteur agricole et horticole flamand, de même qu’à l’égard des éventuels manques de connaissances dans ce domaine.

L’inventaire des services verts et/ou bleus a été dressé sur base d’un sondage par e-mail et d’une recherche sur Internet. Près d’un quart des instances sous contrat ont réagi à l'étude, et environ 200 expériences pratiques ont été signalées. L’inventaire permet de conclure que de nombreuses instances mènent déjà de nombreuses initiatives autour des services verts et/ou bleus. Les diverses expériences pratiques peuvent se résumer de trois façons différentes : en fonction de l'objectif, du financement et de la forme d'organisation.

Trois grandes catégories sont distinguées en fonction de l’objectif poursuivi. La première catégorie regroupe les services verts axés sur la conservation, le développement et la gestion de la nature, du paysage et de l'espace public. Dans cette catégorie, nous retrouvons des services tels que la protection des espèces, l’agro-biodiversité (fonctionnelle), la gestion (botanique ou écologique) de parcelles et les travaux de plantation, d'entretien et de gestion. La deuxième catégorie englobe les services « bleu-vert » axés sur la conservation, le développement et la gestion de la nature, du paysage et de l'espace public, ainsi que la qualité et la quantité d’eau. Dans cette seconde catégorie, nous retrouvons les services tels que les plantations et la gestion de petits éléments paysagers, la gestion des tournières et la lutte contre l’érosion. Dans la troisième catégorie, nous avons les services bleus axés sur l'amélioration de la qualité de l'eau et de la quantité d'eau, et le traitement des eaux résiduaires.

Une ou plusieurs mesures agroenvironnementales existent déjà pour la plupart des groupes. Viennent ensuite quelques services sociaux. Ceux-ci ne sont, en termes de catégorie, ni verts ni bleus. Pourtant, de toute évidence, ils sont très importants pour les prestations de services verts et/ou bleus. Plusieurs initiatives de soutien ont également été reprises dans l'inventaire. L'étude les a prises en considération parce que les entretiens ont fait ressortir qu’elles pouvaient être un facteur stimulant très important. De l’inventaire est surtout ressorti que l’indemnisation reçue par quelqu’un pour la fourniture d'un même service pouvait parfois changer du tout au tout.

Concernant le financement, une distinction est établie entre les fonds européens, les fonds flamands, les fonds provinciaux, les fonds communaux, les fonds propres de l’organisation, les mécanismes du marché et les fonds privés.

Concernant la forme de l'organisation, une distinction est établie entre les services verts et/ou bleus mis en œuvre par des agriculteurs isolés et des groupements d’agriculteurs. Dans le cas spécifique des coopératives, une nouvelle distinction est établie entre les structures spécifiquement développées à cet effet et les autres groupements créés pour un projet.

Aux fins de la seconde partie de l'étude, dix instances ont été sélectionnées, et celles-ci ont fait l'objet d'une étude plus approfondie. Plusieurs éléments ont été déterminants dans la sélection de ces instances. Car le but était d’examiner le panel d'objectifs de services verts et/ou bleus le plus large possible. De plus, il fallait aussi que les initiatives soient, de préférence, toujours en cours ou déjà bouclées. En effet, épingler les facteurs qui stimulent et entravent les projets est plus difficile lorsque ceux-ci commencent. Les auteurs de l’étude ont également choisi d’interroger plusieurs types d'instance. L’analyse s’est déroulée sur la base d’interviews d'experts.

Du sondage ressort que les services verts et/ou bleus constituent une part importante du fonctionnement des différentes instances. L’élargissement du plan porteur local s’avère être la principale motivation des différentes instances à collaborer avec les agriculteurs.

Les entretiens ont également permis de sonder les attentes par rapport à la collaboration avec les agriculteurs. La propension à s'investir et les attentes des prestataires en cas de participation s’avèrent fortement différentes selon le type de projet (contrat d’utilisation, projets expérimentaux, gestion paysagère, agroentreprise).

Les instances interrogées exploitent divers canaux pour trouver les agriculteurs souhaitant fournir des services verts et/ou bleus. Dans le cas de contrats d'utilisation, le premier choix se porte sur l'agriculteur en exercice ou exproprié. Pour d’autres initiatives, on travaillera surtout via le planificateur d'entreprise ou les organisations agricoles. L'effet tache d'huile entre agriculteurs entre eux s’avère être très important.

A en croire les instances interrogées, le type d’entreprise semble avoir peu d’effet sur la propension à participer à la fourniture de services verts et/ou bleus. Cependant, quelques instances constatent plusieurs tendances : les exploitations peu mécanisées, les exploitations sous contrat de production ou de production très intensive ainsi que les exploitations fortement dépendantes des engrais s’avèrent moins enclines à participer que les exportations familiales caractérisées par une bonne organisation du travail.

Les facteurs stimulants considérés comme importants par plus de la moitié des instances sont : la rentabilité, les facteurs non pécuniaires (image de marque), la bonne intégrabilité dans la gestion de l’exploitation, les connaissances et la communication, la visibilité du résultat ainsi que les aspects sociaux et la coopération. Parmi les facteurs entravant cités, nous trouvons les problèmes relatifs à la législation, la rentabilité, l'intégrabilité dans la gestion d'entreprise, la politique et les aspects sociaux et la coopération.

Pour terminer, plusieurs des aspects liés aux processus et organisationnels ont également été étudiés. Peu de conclusions générales peuvent être tirées sur cette base, parce que les aspects liés aux processus et à l'organisation divergent fortement et qu'ils dépendent fortement de l'initiative, de l'instance et des conditions de financement. Conclusion générale : il existe un grand morcellement. Toutes les instances se sont, de plus, également accordées sur le fait qu'une vision régionale et un bon moteur local sont très importants.

Dans l'étude, les différentes instances ont mentionné beaucoup de goulets d'étranglement pratiques et obstacles juridiques. Vu le délai imparti à l'étude, contrôler dans quelle mesure se posait un problème juridique, voire plutôt un problème de communication, était impossible.

De plus, pour les instances qui collaborent avec les agriculteurs, il est ressorti qu’un problème de méconnaissance de la législation agricole se posait souvent. Ce que l’organisation de séances d'information permettrait de résoudre. En règle générale ressort un grand manque de connaissances quant au régime d’aides d’Etat et la règle de minimis. Pour résoudre ce problème, une session d'information peut être organisée ou un synopsis créé à propos de la procédure de demande. Un guichet d'information peut être mis sur pied au sein de l'administration agricole pour répondre aux questions des prestataires de services verts et/ou bleus.

La deuxième recommandation est de renforcer la collaboration et la coordination des différents services publics sur le plan de la législation et de la politique. Une harmonisation des conditions essentielles, du contrôle et de l’enregistrement unique des parcelles s'avère tout particulièrement nécessaire pour le domaine de la politique agricole. Concernant la déclaration des parcelles, on peut songer à un code spécifique pour les « champs pilotes » afin de tester les services bleus ou verts. Sur le plan de la communication, les notes explicatives (par exemple, à l’occasion de la demande unique ou concernant la conditionnalité) peuvent fournir des renseignements sur la procédure de déclaration des parcelles, à propos de la possibilité d'activer les droits au paiement sur les parcelles pilotes, etc.

Pour le système des mesures agroenvironnementales, plusieurs recommandations ont également été formulées : beaucoup d’instances songent à un système de catalogue ou à des contrats de gestion par paliers. De plus, suffisamment de clarté doit exister autour des domaines de gestion, mais les contrats devraient être bridés sur le plan de la flexibilité. Une troisième recommandation concerne la mise sur pied des mesures, en concertation. L’intégrabilité dans la gestion de l’exploitation pourrait ainsi mieux être garantie et il sera déjà possible de mener une réflexion proactive à propos des petits problèmes pratiques susceptibles de surgir. Les initiatives susceptibles d’éliminer ce genre de problèmes pratiques devraient être soutenues. Une quatrième recommandation concerne la conclusion de contrats de gestion en groupe. Elle pourrait accroître la propension à participer.

D’autres recommandations plus générales sont :

  • L'affectation plus ciblée des mesures en fonction du domaine. La création de la vision du domaine doit avoir lieu en concertation, et il convient également d’y associer une vision à long terme pour la gestion de même que des instruments politiques adéquats.
  • Il faut créer les conditions pour expérimenter les mesures et le financement alternatif. Il doit pouvoir être possible de tester une mesure agroenvironnementale exhaustivement.
  • Le besoin de plus d’accompagnement et conseils personnels se fait sentir. Il faut davantage miser sur les planificateurs d’entreprise et leur rôle doit être renforcé.
  • La communication doit être coordonnée sur différents groupes cibles (agriculteurs, fournisseurs de services, mais également travailleurs agricoles indépendants), positive, suffisamment répétée. Il convient, de plus, de veiller à fournir davantage de feedback aux agriculteurs.
  • Les mesures doivent être présentées ou démontrées. Manifestement, les agriculteurs ont plus tendance à montrer dans le train en marche lorsqu’ils ont déjà vu la mesure sur le terrain chez un collègue agriculteur ou dans un projet de démonstration ou pilote. Il peut être souhaitable, pour chaque province et chaque région agricole, de mettre une ferme témoin sur pied.

Version originale:

Sylvie Danckaert, Dirk Van Gijseghem et Leen Bas
Groene en blauwe diensten in Vlaanderen. Praktijkervaringen
Département de l'Agriculture et de la Pêche, Bruxelles.


Departement Landbouw en Visserij
Ellipsgebouw (6de verdieping) - Koning Albert II-Laan 35, bus 40 - 1030 Brussel
Tel. 02 552 78 20 - Fax 02 552 78 21
E-mail: kennis@lv.vlaanderen.be